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Dernière mise à jour : décembre 2024 | Version 2.1
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2. Comptes Utilisateur et Inscription
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3. Droits de propriété intellectuelle
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4. Contenu créé par l’utilisateur et comportement
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5. Utilisations interdites
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6. Avis de non-responsabilité et garanties
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7. Limitation de responsabilité
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8.Résiliation
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En cas de résiliation, votre droit d’utiliser le service prendra fin immédiatement. Toutes les dispositions des Conditions qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation, resteront en vigueur, y compris celles relatives à la propriété, aux exclusions de garantie, à l’indemnisation et aux limitations de responsabilité.
Si vous souhaitez fermer votre compte, il vous suffit d’arrêter d’utiliser le service. Nous pouvons aussi fermer ou suspendre votre compte immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque motif que ce soit et sans limitation, y compris, mais sans s’y limiter, une violation des Conditions.
9. Modifications apportées aux Conditions
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous essaierons de vous en informer au moins 30 jours avant l’entrée en vigueur de ces nouvelles conditions.
Il vous appartient de consulter fréquemment ces Conditions afin de prendre connaissance d’éventuelles mises à jour. Si vous continuez à utiliser le service après la publication de ces changements, cela vaut acceptation de votre part.
Ce qui constitue une modification substantielle sera déterminé uniquement par nous. En continuant à accéder ou utiliser notre service après la mise en place de ces changements, vous acceptez d’être lié par les termes mis à jour.
10. Droit applicable et juridiction
Ces Conditions seront interprétées et appliquées conformément aux lois de l’État de New York, États-Unis, sans égard aux règles de conflit de lois. Le fait de ne pas exercer un droit ou une disposition de ces Conditions ne saurait constituer une renonciation à ce droit.
Tout litige découlant de ces Conditions ou du service, ou s’y rapportant, sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux situés dans le comté de New York, New York. Vous acceptez leur juridiction personnelle et renoncez à toute objection fondée sur un for inapproprié ou un tribunal non compétent.
Si un tribunal estime qu’une clause de ces Conditions est nulle ou inapplicable, les autres dispositions demeureront en vigueur. Ces Conditions constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et nous au sujet de notre service.
11. Coordonnées de contact
Si vous avez des questions au sujet de ces Conditions d’Utilisation, veuillez nous contacter :
Coordonnées :
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12. Reconnaissance
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